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Exemple

  • 16   2016.RRGR.1017 - 02:42 - Rapport de la commission de jusitice
  • Le numéro 16 commence dans la vidéo à 2 heures et 42 minutes.

Dates des sessions

Lundi 22.3.2021 / 13.00 - 16.00

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 125 2020.RRGR.158 - 00:00 - * Soumettre l’aire de transit de Wileroltigen à un nouvel examen critique
  • 126 2020.RRGR.219 - - * Démocratie impeccable – pas d’aire de transit sans article sur le renvoi
  • 127 2020.RRGR.178 - 00:33 - Tirer les leçons du coronavirus : le travail parlementaire et les décisions des autorités doivent être possibles aussi en situation extraordinaire, sans réunion
  • 128 2020.RRGR.199 - 00:36 - Indemniser les communes pour l'entraide administrative et l'assistance à l’exécution
  • 129 2020.RRGR.241 - 01:11 - Suppression des restrictions d'utilisation pour les bâtiments (indice d'utilisation ou selon l'ONMC, par ex. indice brut d'utilisation du sol)
  • 130 2020.RRGR.246 - 01:51 - ** Vivre avec son temps, également pour les voies d'accès Motion ayant valeur de directive
  • 131 2020.RRGR.171 - 01:52 - Aménagement du territoire et nouveaux avions de combat
  • 132 2020.STA.1164 - 02:26 - Mise en œuvre des motions, des postulats et des déclarations de planification 2020. DIJ
  • 02:37 Départs

* délibération groupée
** retirée

Lundi 22.3.2021 / 09.00 - 11.45

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 121 2019.JGK.7189 - 00:00 - Rapport de controlling EDT de 2020. Mise en oeuvre du plan sectoriel cantonal
  • 122 2021.DIJ.367 - 01:53 - Préfectures ; groupe de produit « préfectures » (GP 05.13.9101) ; dépassement du solde I (budget global) 2020. Crédit supplémentaire
  • 123 2020.RRGR.136 - 01:56 - Autoriser les toits préfabriqués aussi hors de la zone à bâtir Motion ayant valeur de directive
  • 124 2020.RRGR.242 - 01:57 - Matériau de couverture moderne – autoriser la tôle profilée pour les chalets d'alpage et d'estivage Motion ayant valeur de directive
  • 125 2020.RRGR.158 - 02:18 - * Soumettre l’aire de transit de Wileroltigen à un nouvel examen critique
  • 126 2020.RRGR.219 - - * Démocratie impeccable – pas d’aire de transit sans article sur le renvoi

* délibération groupée

Jeudi 18.3.2021 / 13.00 - 16.00

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 109 2020.BKD.53814 - 00:00 - Rapport d'information 2018 de la Conférence intercantonale de l'instruction publique de la Suisse romande et du Tessin aux membres de la Commission interpalementaire de la Convention scolaire romande ; comptes 2018, budget 2020
  • 110 2020.RRGR.182 - 00:05 - Le Jura bernois : un désert pédopsychiatrique ? Motion ayant valeur de directive
  • 111 2020.RRGR.210 - 00:30 - Introduire l’écriture de base (Basisschrift) aussi pour la partie romande du canton de Berne Motion ayant valeur de directive
  • 112 2020.RRGR.244 - 00:30 - Prise en compte du développement des enfants Motion ayant valeur de directive
  • 113 2020.RRGR.277 - 00:59 - Classes enfantines, premier cycle primaire et Basisstufe à la même enseigne Motion ayant valeur de directive
  • 114 2020.RRGR.280 - 01:24 - Révision de la loi sur l’école obligatoire
  • 115 2020.RRGR.195 - 01:45 - ** Renforcer la fonction de direction exercée par les maîtres et maîtresses de classe Motion ayant valeur de directive
  • 116 2020.RRGR.233 - 01:42 - ** Suppression des émoluments pour les examens finaux des écoles moyennes Motion ayant valeur de directive
  • 117 2020.STA.1164 - 01:45 - Mise en œuvre des motions, des postulats et des déclarations de planification 2020. INC
  • 118 2020.RRGR.86 - 02:01 - Naturalisation selon la loi sur la nationalité suisse
  • 119 2020.RRGR.205 - 02:34 - Plus de transparence lors de contrôles radar
  • 120 2020.STA.1164 - 02:57 - Mise en œuvre des motions, des postulats et des déclarations de planification 2020. DSE

*** reportée

Jeudi 18.3.2021 / 09.00 - 11.45

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 99 2020.RRGR.132 - 00:00 - Mesures immédiates de la Promotion économique durant la crise du coronavirus : transparence pour les contribuables !
  • 100 2020.RRGR.90 - 00:45 - Obligation de castration des chats libres de leurs déplacements
  • 101 2020.RRGR.131 - 01:11 - ** Pas de distribution de dividendes en cas de subventions corona !
  • 102 2020.RRGR.181 - 01:12 - En finir avec les fermetures d’offices de poste
  • 103 2020.RRGR.183 - 01:55 - Création d'un fonds pour stabiliser et renforcer l'économie
  • 104 2020.RRGR.221 - 02:35 - ** Offensive pour l'énergie solaire : obligation pour les utilisateurs de véhicules électriques de participer à la production d'énergie
  • 105 2020.RRGR.222 - 02:35 - Offensive pour l'énergie solaire : obligation pour les gros consommateurs de participer à la production d'énergie
  • 106 2020.RRGR.223 - 02:36 - Offensive pour l'énergie solaire : assurer la sécurité des investissements
  • 107 2020.RRGR.225 - 02:37 - Offensive pour l'énergie solaire : promouvoir les solutions de stockage de l'énergie décentralisé
  • 108 2020.STA.1164 - 02:38 - Mise en œuvre des motions, des postulats et des déclarations de planification 2020. DEEE

*** reportée

Mercredi 17.3.2021 / 13.00 - 16.30

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 87 2020.RRGR.358 - 00:00 - Rénovation complète du tunnel de faîte du Lötschberg
  • 88 2020.RRGR.293 - 00:04 - Suppression d'une limite de vitesse tracassière (30) à la route de Reuchenette, à Bienne ! Motion ayant valeur de directive
  • 89 2020.RRGR.300 - 00:44 - Pas de limitation dans le temps des baux à loyer des parcelles agricoles mises en location par le canton lors de la vente des bâtiments agricoles du domaine de La Praye à Prêles Motion ayant valeur de directive
  • 90 2020.RRGR.318 - 01:06 - * Réduction du gibier péri en raison d'accidents routiers ou ferroviaires
  • 91 2020.RRGR.294 - - * Investiguer en cas de suspicion de sols pollués. Protégeons les enfants contre l’ingestion de terre polluée par du plomb et d’autres polluants
  • 92 2020.RRGR.296 - - * Améliorer la reconnaissance des deux-roues par les feux de circulation
  • 93 2020.STA.1164 - - * Mise en œuvre des motions, des postulats et des déclarations de planification 2020. DTT
  • 94 2020.RRGR.235 - 01:31 - Mettre sur un pied d'égalité toutes les petites constructions non forestières
  • 95 2020.RRGR.252 - 02:08 - Pas de financements croisés par SITEM !
  • 96 2020.RRGR.355 - 02:33 - Grands prédateurs au comportement problématique : quelle réponse apporter ? Motion ayant valeur de directive
  • 97 2020.RRGR.370 - 02:57 - Aide immédiate en faveur du tourisme
  • 98 2020.RRGR.376 - 02:58 - Il faut suffisamment d'inspecteurs et d'inspectrices du travail, car la protection de la santé au travail est plus importante que jamais en ces temps de pandémie !

* délibération groupée

Mercredi 17.3.2021 / 09.00 - 11.45

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 79 2020.RRGR.231 - 00:00 - Des règles claires pour encadrer les élections de politicien-ne-s dans les conseils d'administration d'entreprises cantonales
  • 80 2020.RRGR.232 - 00:19 - Renforcer, au moyen de la stratégie de propriétaire, la transparence des entreprises dont le canton est actionnaire
  • 81 2020.RRGR.166 - 00:46 - ** Instaurer des mesures de stabilisation des finances cantonales
  • 82 2020.RRGR.141 - 00:49 - Prévoyance professionnelle pour les parlementaires
  • 83 2020.RRGR.169 - 01:23 - * Favoriser le télétravail pour le personnel cantonal Motion ayant valeur de directive
  • 84 2020.RRGR.184 - - * Etendre et simplifier le télétravail Motion ayant valeur de directive
  • 85 2020.STA.1164 - 02:09 - Mise en œuvre des motions, des postulats et des déclarations de planification 2020. FIN
  • 86 2020.RRGR.316 - 02:14 - Responsabilité du canton en tant que commanditaire de prestations de transport

* délibération groupée
** retirée

Mardi 16.3.2021 / 17.00 - 19.00

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 77 2020.RRGR.239 - 00:00 - Ne pas faire dépendre l’imposition de la forme juridique de l’entreprise lors de transfert de bénéfices commerciaux dans la fortune privée
  • 78 2019.FINGS.777 - 00:23 - Rapport du Conseil-exécutif sur la rémunération des organes de direction stratégique et opérationnelle dans les participations cantonales
  • 79 2020.RRGR.231 - 01:35 - Des règles claires pour encadrer les élections de politicien-ne-s dans les conseils d'administration d'entreprises cantonales

Mardi 16.3.2021 /13.00 - 16.30

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 70 2019.KAIO.520 - 00:00 - Loi concernant l’adhésion à l’accord intercantonal sur les marchés publics (LAIMP)
  • 71 2021.FINGS.42 - 01:09 - Groupe de produits Impôts et prestations de services. Dépassement du solde 2020. Crédit supplémentaire
  • 72 2020.RRGR.274 - 01:11 - * Traitement correct lors de l'évaluation générale 2020 Motion ayant valeur de directive
  • 73 2020.RRGR.344 - - * Mise en œuvre correcte du décret du Grand Conseil sur l’évaluation générale des immeubles non agricoles et des forces hydrauliques (DEG) Motion ayant valeur de directive
  • 74 2020.RRGR.378 - - * Equité dans la fixation des valeurs officielles Motion ayant valeur de directive
  • 75 2020.RRGR.206 - 02:51 - Accorder des intérêts sur paiement anticipé à l'avenir également Motion ayant valeur de directive
  • 76 2020.RRGR.238 - 03:00 - Libre choix du titulaire du dossier fiscal en cas de mariage ou d'enregistrement d'un partenariat Motion ayant valeur de directive
  • 77 2020.RRGR.239 - 03:20 - Ne pas faire dépendre l’imposition de la forme juridique de l’entreprise lors de transfert de bénéfices commerciaux dans la fortune privée

* délibération groupée

 

Mardi 16.3.2021 / 09.00 - 11.45

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 67 2020.RRGR.357 - 00:00 - Coronavirus : des mesures sensées pour une meilleure adhésion de la population
  • 68 2020.RRGR.188 - 00:45 - Se protéger contre le COVID-19 en renforçant son système immunitaire et le taux de vitamine D
  • 69 2020.STA.1164 - 01:37 - Mise en œuvre des motions, des postulats et des déclarations de planification 2020. DSSI
  • 70 2019.KAIO.520 - 01:38 - Loi concernant l’adhésion à l’accord intercantonal sur les marchés publics (LAIMP)

Lundi 15.3.2021 / 13.30 - 16.30

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 58 2020.STA.1475 - 00:03 - Les relations extérieures du canton de Berne en 2020
  • 59 2020.GSI.1083 - 00:10 - Répartition régionale des places d’EMS. Rapport relatif à la motion 284-2015 Amstutz (Schwanden-Sigriswil, UDC)
  • 60 2020.RRGR.283 - 00:36 - Financement d'un projet pilote portant sur des soins palliatifs à long terme
  • 61 2020.RRGR.286 - 01:13 - Promotion de la vaccination contre la grippe dans le canton de Berne
  • 62 2020.RRGR.137 - 01:15 - Etendre et simplifier les vaccinations en pharmacie
  • 63 2020.RRGR.319 - 01:40 - Protégeons sans attendre des réfugié-e-s des camps grecs en les évacuant !
  • 64 2020.RRGR.372 - 02:14 - Droit à la santé - protection contre la contamination par le COVID-19 dans les centres de retour et les centres d'hébergement collectif
  • 65 2020.RRGR.302 - 02:41 - Loi-cadre fédérale sur l'aide sociale
  • 66 2020.RRGR.326 - 03:12 - Axsana SA deviendra-t-elle un gouffre à millions ? Il est temps de faire la transparence et de trouver d'autres solutions
  • 67 2020.RRGR.357 - 03:17 - Coronavirus : des mesures sensées pour une meilleure adhésion de la population

 

Jeudi 11.3.2021 / 13.00 - 16.00

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 35 2020.SIDGS.473 - 00:00 - Port de caméras-piéton à la Police cantonale bernoise (POCA). Rapport établi en exécution du postulat 100-2016 PBD (Kohli, Berne)
  • 36 2020.SIDGS.823 - 00:39 - Octroi de cautionnements solidaires pour des prêts accordés par la Confédération en vertu de l’ordonnance fédérale COVID-19 sports d’équipe. Crédit-cadre
  • 53 2020.RRGR.218 - 00:45 - Remplaçons le modèle des sessions par des séances hebdomadaires !
  • 54 2021.RRGR.25 - 01:39 - Mise en œuvre des interventions parlementaires et des déclarations de planification 2020 propres au Grand Conseil
  • 55 2020.RRGR.227 - 01:44 - Poursuivre la numérisation des droits politiques – même sans vote électronique
  • 56 2020.RRGR.229 - 02:35 - Transparence des coûts des interventions au Grand Conseil (estimation des conséquences financières) Motion ayant valeur de directive
  • 57 2020.STA.1164 - 02:55 - Mise en œuvre des motions, des postulats et des déclarations de planification 2020. CHA

Jeudi 11.3.2021 / 09.00 - 11.45

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 34 2019.POMSVSA.216 - 00:00 - Loi sur l'imposition des véhicules routiers (LIV) (Modification)

Mercredi 10.3.2021 / 17.00 - 19.00

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 33 2019.ERZ.73025 - 00:00 - Loi portant adhésion au Concordat intercantonal instituant la Haute Ecole Pédagogique commune aux cantons de Berne, Jura et Neuchâtel (L Concordat HEP-BEJUNE)
  • 34 2019.POMSVSA.216 - 00:20 - Loi sur l'imposition des véhicules routiers (LIV) (Modification)

Mercredi 10.3.2021 / 13.30 - 16.30

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 26 2020.WEU.54 - 00:00 - Tourisme : compensation des pertes de revenus issus de la taxe d’hébergement liées à la crise du coronavirus. Crédit-cadre 2021
  • 27 2020.WEU.106 - 00:15 - Neue Festhalle de Berne : subvention d’investissement allouée à Messepark Bern AG ; Autorisation de dépenses ; crédit d’engagement ; crédit d’objet 2021-2024
  • 28 2020.WEU.110 - 01:05 - Office des forêts et des dangers naturels : ouvrages de protection contre les chutes de pierres Zentralbahn Brünig Sud 2021-2025. Crédit d’objet
  • 29 2021.RRGR.10 - 01:08 - * Pas de durcissement des conditions cantonales d'octroi des aides pour cas de rigueur Motion ayant valeur de directive
  • 30 2021.RRGR.17 - - * Cas de rigueur dans le canton de Berne: halte aux discriminations Motion ayant valeur de directive
  • 31 2020.RRGR.352 - - * Des aides pour ne pas mettre la clé sous la porte Motion ayant valeur de directive
  • 32 2020.RRGR.353 - - * Vite, des mesures pour cas de rigueur dans la culture, l'événementiel, la restauration, le tourisme, le voyage et les foires ! Motion ayant valeur de directive

* délibération groupée

Mercredi 10.3.2021 / 09.00 - 11.45

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 37-52  - 00:00 - Elections
  • 23 2020.BVD.3722 - 00:25 - Subventions d’investissement dans le domaine des transports publics. Crédit-cadre 2022-2025
  • 24 2020.WEU.98 - 00:40 - Loi cantonale sur l'agriculture (LCAB) (Modification)
  • 25 2020.WEU.40 - 01:29 - Stratégie énergétique 2006. Rapport sur la mise en œuvre de la stratégie et sur les effets des mesures 2015-2019 ainsi que sur les nouvelles mesures 2020-2023
  • 37-52 - 02:23 - Résultats électoraux
  • 25 2020.WEU.40 - 02:29 - Stratégie énergétique 2006. Rapport sur la mise en œuvre de la stratégie et sur les effets des mesures 2015-2019 ainsi que sur les nouvelles mesures 2020-2023

Mardi 9.3.2021 / 13.30 - 16.30

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 15 2020.BVD.2486 - 00:00 - Stettlen, Bernapark, Ecole d’arts visuels de Berne, location de locaux provisoires
  • 16 2020.BVD.3945 - 00:13 - Langenthal, Weststrasse 17-29, école professionnelle cantonale et gymnase, raccordement au réseau de chaleur à distance de Langenthal, crédit d’engagement pour les coûts de capital
  • 17 2020.BVD.3888 - 00:21 - Berne, Baltzerstrasse 8, construction modulaire pour la réalisation de surfaces de laboratoires urgentes. Crédit d’engagement pour l’étude de projet et la réalisation des travaux
  • 18 2020.BVD.997 - 00:29 - Berner Oberland-Bahnen AG (BOB) : subvention du canton et du Fonds de loterie destinée au renouvellement de la superstructure du chemin de fer de la Schynige Platte et à la réfection des ateliers de Wilderswil
  • 19 2020.BVD.4461 - 01:07 - Autorisations de dépenses à renouveler pour la prolongation de locations cantonales relevant de la compétence du Grand Conseil ; arrêté collectif 2021 sur les crédits d’engagement
  • 20 2021.BVD.494 - 01:15 - Direction des travaux publics et des transports, Office des transports publics et de la coordination des transports, groupe de produits 09.13.9100 Transports publics et coordination des transports. Crédit supplémentaire
  • 21 2019.BVE.14314 - 01:20 - Bienne, rue de la Source 10, 12 et 21, rénovation et transformation des bâtiments pour les gymnases, crédit d'engagement pour l'étude de projet
  • 22 2020.BVD.4550 - 01:49 - Arrêté sur l’offre de transports publics pour les périodes d'horaire 2022-2025

Mardi 9.3.2021 / 09.00 - 11.45

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 11 2015.GEF.224 - 00:00 - Loi sur les programmes d’action sociale (LPASoc)
  • 12 2020.GSI.3375 - 01:55 - Office du médecin cantonal : groupe de produits Protection de la santé et service sanitaire ; dépassement de crédit 2020. Crédit supplémentaire
  • 13 2021.GSI.365 - 02:00 - Office du pharmacien cantonal : groupe de produits Sécurité des médicaments et assurance-qualité ; dépassement de crédit 2020. Crédit supplémentaire
  • 14 2020.BVD.3733 - 02:03 - Berne, Ecole professionnelle industrielle et artisanale de Berne (GIBB), jardin botanique et Ecole d'arts visuels, raccordement au réseau de chaleur à distance du quartier Lorraine, crédit d'engagement pour les coûts de capital

Lundi 8.3.2021 / 13.30 - 16.30

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 1 2020.STA.1744 - 00:00 - * Entrée d’un nouveau membre au Grand Conseil : Monsieur Beat Schori (UDC)
  • 2 2020.STA.1745 - - * Entrée d’un nouveau membre au Grand Conseil : Madame Ruth Sager Schär (PS)
  • 3 2020.STA.1774 - - * Entrée d’un nouveau membre au Grand Conseil : Monsieur Peter Bohnenblust (PLR)
  • 4 2021.STA.233 - - * Entrée d’un nouveau membre au Grand Conseil : Monsieur Peter Haudenschild (PLR)
  • 5 2020.STA.1566 - - * Entrée d’un nouveau membre au Grand Conseil : Madame Christine Bühler (Le Centre)
  • 6 2020.STA.1567 - - * Entrée d’un nouveau membre au Grand Conseil : Monsieur Philippe Messerli (PEV)
  • 7 2020.STA.1447 - 00:26 - Grand Conseil ; coûts supplémentaires pour la session de printemps 2021, autorisation de dépenses. Crédit d’engagement 2021. Crédit d’objet et crédit supplémentaire
  • 8 2020.RRGR.343 - 00:31 - Constitution du canton de Berne (ConstC) (Modification). Révision rendue nécessaire par l'initiative parlementaire 187-2018 « La protection du climat : une tâche prioritaire à inscrire dans la Constitution cantonale »
  • 9 2020.RRGR.265 - 01:23 - Renforcement du système de concordance aux niveaux de la présidence du Grand Conseil et des présidences des commissions Décision sur le soutien provisoire (art. 69, al. 3 RGC)
  • 10 2018.STA.704 - 02:00 - Loi sur le statut particulier du Jura bernois et sur la minorité francophone du district bilingue de Bienne (Loi sur le statut particulier, LStP) (Modification)

* délibération groupée

 


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