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Exemple

  • 16   2016.RRGR.1017 - 02:42 - Rapport de la commission de jusitice
  • Le numéro 16 commence dans la vidéo à 2 heures et 42 minutes.

Dates des sessions

Lundi 03.06.2019 13:30 - 16:30

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) -

  • 1 2019.RRGR.138 - 00:07 - Election du président du Grand Conseil
  • 2 2019.RRGR.139 - 00:54 - Election du premier vice-président du Grand Conseil
  • 3 2019.RRGR.144 - 00:54 - Election du deuxième vice-président du Grand Conseil
  • 4 2019.STA.744 - 00:54 - Election du président du Conseil-exécutif
  • 5 2019.STA.744 - 00:54 - Election du vice-président du Conseil-exécutif
  • 6 2019.RRGR.152 - 01:26 - Rapport d'activité 2018 de la Commission des finances
  • 7 2019.RRGR.153 - 01:35 - Rapport d'activité 2018 de la Commission de gestion
  • 8 2019.RRGR.154 - 01:42 - Rapport d'activité 2018 de la Commission de justice
  • 9 2019.RRGR.145 - 01:46 - Rapport d'activité 2018 des Services parlementaires
  • 10 2018.STA.1857 - 01:47 - Rapport d'activité 2018 du Contrôle des finances
  • 11 2019.JGK.2303 - 01:54 - Rapport d’activité 2018 du Bureau pour la surveillance de la protection des données du canton de Berne
  • 12 2019.RRGR.43 - 02:01 - Déclaration du Grand Conseil sur la politique climatique

* délibération groupée

  • Numéro 2-5 01:55 Résultats électoraux

Mardi, 04.06.2019 / 09.00 - 11.45

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 12 2019.RRGR.43 - 00:00 - Déclaration du Grand Conseil sur la politique climatique
  • 13 2018.RRGR.551 - 00:53 - La protection du climat: une tâche prioritaire à inscrire dans la Constitution cantonale
  • 14 2019.RRGR.140 - 01:42 - Rapport d'activité 2018 des autorités judiciaires et du Ministère public du canton de Berne
  • 15 2019.RRGR.155 - 01:51 - Rapport de la Commission de justice sur le rapport d’activité 2018 des autorités judiciaires et du Ministère public et les inspections 2019
  • 16 2018.RRGR.571 - 01:52 - Revoir les modalités de dépôt des listes de signatures pour faciliter l'exercice des droits démocratiques directs
  • 17 2019.JGK.3260 - 02:18 - Réforme des Directions. Optimisation de la répartition des tâches entre les Directions de l’administration cantonale bernoise. Rapport présentant les résultats de la phase I de la réforme des Directions (RDir)

Mercredi, 05.06.2019 / 09.00 - 11.45

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 00:00 - Elections
  • 17 2019.JGK.3260 - 00:30 - Réforme des Directions. Optimisation de la répartition des tâches entre les Directions de l’administration cantonale bernoise. Rapport présentant les résultats de la phase I de la réforme des Directions (RDir)
  • 01:58 - Resultats
  • 18 2017.JGK.1572 - 02:00 - Loi sur l’organisation du Conseil-exécutif et de l’administration (Loi d’organisation, LOCA) (Modification)
  • 19 2019.RRGR.32 - 02:25 - Moratoire sur les fermetures d’offices de poste dans le canton de Berne

Mercredi, 05.06.2019 / 13.30 - 16.00

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 19 2019.RRGR.32 - 00:00 - Moratoire sur les fermetures d’offices de poste dans le canton de Berne
  • 20 2019.RRGR.42 - 00:13 - Moyens financiers supplémentaires pour la protection des forêts en cas de besoin Motion ayant valeur de directive
  • 21 2019.RRGR.41 - 00:36 - Révision du programme de protection de la forêt 2019 en cas de prolifération des scolytes
  • 22 2019.RRGR.53 -  00:37 - Bail à ferme agricole à Hondrich: imposer une agriculture biologique Motion ayant valeur de directive
  • 23 2018.RRGR.577 -  00:57 - Mise en œuvre du plan d'action suisse visant à la réduction des risques et à l’utilisation durable des produits phytosanitaires Motion ayant valeur de directive
  • 24 2017.POM.269 - 01:16 - Loi portant introduction de la loi fédérale sur l'asile et de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration (Li LFAE)

Mercredi, 05.06.2019 / 17.00 - 19.00

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 24 2017.POM.269 - 00:00 - Loi portant introduction de la loi fédérale sur l'asile et de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration (Li LFAE)

Jeudi, 06.06.2019 / 09.00 - 11.45

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 31 2019.BVE.113 - 00:00 - Münchenbuchsee, Hofwilstrasse 51, Gymnase Hofwil. Agrandissement, transformation et entretien. Crédit d’engagement pour l’étude de projet, appel d’offres compris
  • 24 2017.POM.269 - 00:06 - Loi portant introduction de la loi fédérale sur l'asile et de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration (Li LFAE)
  • 25 2016.GEF.790 - 02:24 - Loi sur l’aide sociale dans le domaine de l’asile et des réfugiés (LAAR)

Jeudi, 06.06.2019 / 13.30 - 14.50

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 25 2016.GEF.790 - 00:00 - Loi sur l’aide sociale dans le domaine de l’asile et des réfugiés (LAAR)

Mardi 11.06.2019 / 13.30 - 16.30

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 25 2016.GEF.790 - 00:00 - Loi sur l’aide sociale dans le domaine de l’asile et des réfugiés (LAAR)
  • 26 2018.RRGR.399 - 01:29 - ** Préserver les familles à faible revenu de l'aide sociale grâce aux prestations complémentaires
  • 27 2018.RRGR.747 - 01:31 - ** Garantie de la qualité de la prise en charge des structures d'accueil extrafamilial et parascolaire
  • 28 2018.RRGR.694 - - *** Meilleure qualité des interventions chirurgicales par des mains expertes: introduction d'un nombre minimum de cas par chirurgien-ne dans les GPPH
  • 29 2018.RRGR.712 - - *** Contrôle de l'égalité et des salaires et représentation adéquate des femmes (et des hommes) aux fonctions dirigeantes des hôpitaux bernois
  • 30 2018.BVE.1499 - 01:40 - Loi sur l’alimentation en eau (Modification)
  • 32 2019.BVE.559 - 02:02 - Office des eaux et des déchets ; Groupe de produits : Eau et déchets n° 09.17.9100. Dépassement de solde 2018. Crédit supplémentaire 2018
  • 33 2019.RRGR.69 - 02:08 - Il est urgent d'investir dans l'hydraulique
  • 42 2019.FINGS.176 - 02:18 - Groupe de produits « Informatique et organisation ». Dépassement de solde 2018. Crédit supplémentaire
  • 43 2019.RRGR.40 - 02:22 - Augmentation des investissements nets

** retirée
*** reportée 

Mardi 11.06.2019 / 17.00 - 19.00

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 43 2019.RRGR.40 - 00:00 - Augmentation des investissements nets
  • 44 2019.RRGR.92 - 00:04 - Renoncement à la compensation de 10 millions de francs au sein de la Direction de l'instruction publique suite à la suppression de la mesure 48.4.5 (solutions transitoires) du PA 2018
  • 45 2019.RRGR.67 - 00:34 - * Ne pas infliger de punition collective aux communes rurales Motion ayant valeur de directive
  • 46 2019.RRGR.68 - 00:34 - * Maintenir la solidarité envers toutes les communes Motion ayant valeur de directive
  • 51 2018.RRGR.515 - 00:59 - Révolution 4.0 : comment le canton de Berne s’y prépare-t-il ?
  • 54 2019.ERZ.12 - 01:15 - Fonds d’encouragement des activités culturelles. Comptes annuels 2018
  • 55 2018.RRGR.728 - 01:54 - Instauration de degrés d'occupation minimaux pour le corps enseignant

* délibération groupée

Mercredi, 12.06.2019 / 09.00 - 11.45

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 56 2018.RRGR.729 - 00:03 - Egalité pour le corps enseignant Motion ayant valeur de directive
  • 62 2019.RRGR.56 - 00:06 - Arrêt immédiat de l'essai pilote avec les lance-grenades GL06 Motion ayant valeur de directive
  • 63 2018.RRGR.526 - 00:38 - Ecole intercantonale de police de Hitzkirch : obligations financières du canton et durée du contrat
  • 64 2019.POMGS.54 - 00:39 - Police cantonale bernoise (POCA) ; contrat concernant le contrôle du stationnement en ville de Berne par l’entreprise GSD Gayret Security AG. Autorisation de dépenses ; crédit d’engagement 2020 à 2025 (crédit d'objet)
  • 65 2017.POM.515 - 00:56 - Examen des effectifs de la police cantonale. Rapport du Conseil-exécutif en réponse à la motion 138-2016 Wüthrich (Huttwil, PS)
  • 66 2019.POMGS.46 - 01:48 - Police cantonale bernoise ; acquisition, entretien et remplacement REU (Renouvellement étendu de l'uniforme de police) et complément à apporter à l'armement et à l'équipement de protection. Autorisation de dépenses; crédit d'engagement périodique 2020 à 2024 et crédit d'engagement unique 2020 à 2024 (crédits d'objet)
  • 67 2019.POMGS.1 - 02:14 - Fonds de loterie: approbation des comptes annuels 2018
  • 68 2019.POMGS.2 - 02:15 - Fonds du sport : approbation des comptes annuels 2018
  • 70 2019.RRGR.100 - 02:16 - Surseoir au renvoi de la famille Ahmed
  • 72 2019.RRGR.54 - 02:17 - Une structure cohérente pour la prise en charge des requérants d’asile déboutés
  • 73 2014.JGK.689 - 02:18 - Concordat sur la modification territoriale résultant du transfert de la commune municipale bernoise de Clavaleyres au canton de Fribourg

Mercredi, 12.06.2019 / 13.30 - 16.30

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 73 2014.JGK.689 - 00:00 - Concordat sur la modification territoriale résultant du transfert de la commune municipale bernoise de Clavaleyres au canton de Fribourg
  • 74 2014.JGK.4219 - 00:12 - Avenir du découpage géopolitique du canton de Berne. Rapport du Conseil-exécutif à l’intention du Grand Conseil faisant suite au postulat 177-2014 Müller (Berne, PLR) A quoi pourrait ressembler le canton de Berne ?
  • 75 2018.JGK.2049 - 01:31 - Crédit-cadre 2020 à 2023 destiné à l’aide financière du canton aux mesures prises et aux indemnités versées dans le cadre de l’aménagement du territoire ; subventions cantonales
  • 76 2019.JGK.2482 - 01:41 - Autorités de protection de l’enfant et de l’adulte ; groupe de produits « Autorité de pro-tection de l’enfant et de l’adulte » (05.17.9101) ; dépassement du solde I (budget global). Crédit supplémentaire 2018
  • 77 2019.JGK.2485 - 01:45 - Bureaux du registre foncier ; groupe de produits « registre foncier » (GP 05.15.9101) ; dépassement du solde I (budget global). Crédit supplémentaire 2018
  • 78 2019.RRGR.27 - 01:51 - * Plus d'argent pour les réductions de primes
  • 79 2019.RRGR.28 - - * Plus de moyens pour les réductions de primes
  • 80 2019.RRGR.24 - - * Réductions individuelles des primes: le gouvernement doit passer à l'action! Motion ayant valeur de directive
  • 83 2019.RRGR.71 - 01:56 - Mesures de lutte contre les cartels du gravier et du béton Motion ayant valeur de directive (sauf ch. 1, 2 et 4)
  • 87 2019.RRGR.72 - 02:36 - Passer à un financement axé sur la personne dans les placements extrafamiliaux

* délibération groupée     

Jeudi, 13.06.2019 / 09.00 - 11.45

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 87 2019.RRGR.72 - 00:00 - Passer à un financement axé sur la personne dans les placements extrafamiliaux
  • 81 2018.RRGR.564 - 00:19 - Revoir l'imposition des rentes de l'AVS et de l'AI pour prévenir la pauvreté parmi les personnes retraitées
  • 85 2018.RRGR.702 - 00:44 - Pour une information pédologique moderne
  • 86 2018.RRGR.450 - 01:17 - Pour une statistique transparente et précise des appartenances religieuses des citoyens/-nes inscrit(e)s au registre des habitants des communes bernoises
  • 88 2018.RRGR.362 - 01:46 - Communication du loyer précédent aux locataires pour plus de transparence
  • 34 2018.RRGR.654 - 02:24 - Pas de charbon douteux dans l'électricité de BKW

Jeudi, 13.06.2019 / 13.30 - 16.30

Traktandum/Numéro   Geschäftsnummer/No de l'affaire - hh:mm (Video) - Geschäft/Affaire

  • 34 2018.RRGR.654 - 00:00 - Pas de charbon douteux dans l'électricité de BKW
  • 35 2018.RRGR.656 - 00:06 - Stop aux arnaques des fournisseurs d'électricité
  • 36 2018.RRGR.690 - 00:40 - * Revoir le projet de l'axe Ouest
  • 37 2018.RRGR.706 - 00:40 - * Axe Ouest à Bienne: moratoire et réouverture de la discussion
  • 38 2018.RRGR.707 - 01:28 - * Le tunnel de Port, vite!
  • 39 2018.RRGR.717 - 01:28 - * Contournement ouest de Bienne: avancer la réalisation de la bretelle sur la rive droite du lac (tunnel de Port)
  • 02:05 Départs Christoph Grimm et Martin Boss

* délibération groupée      


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