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Amélioration de la qualité de l’air ?

No de l'affaire: 2008.RRGR.2264 
Catégorie: Interpellation 120-2008 
Déposée par: Hofmann Andreas, PS, Bern  
Responsabilité: ECO Direction de l'économie publique 
Urgence demandée: Non  
Intervention déposée le: 09.04.2008 

Inscription à l’ordre du jour

Les affaires récemment déposées seront inscrites à l’ordre du jour très prochainement. Aucune information sur l’inscription à l’ordre du jour n’est donnée pour les affaires retirées, renvoyées ou traitées avant 2010.

Documents complémentaires concernant l’affaire

Date Titre
04.07.2008  I-099-2008-I-120-2008-vorstossantwort-fr (PDF) 

Informations supplémentaires

 


Informations sur ce site Internet

https://www.gr.be.ch/gr/fr/index/geschaefte/geschaefte/suche/geschaeft.html